Conformément à la législation tunisienne en vigueur
L'ensemble du contenu de la Plateforme Taxi Trust — textes, images, logos, algorithmes, bases de données — est protégé par le droit tunisien de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Taxi Trust SARL.
Les données personnelles collectées sur la Plateforme sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la loi tunisienne n° 2004-63 du 27 juillet 2004 portant sur la protection des données à caractère personnel.
La Plateforme utilise des cookies techniques indispensables à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé sans consentement préalable.
Le présent site est soumis au droit tunisien. Tout litige sera porté devant les juridictions compétentes de Tunis.